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Marques déposées par monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian
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SAFRANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRANE
Monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian

Numéro de dépôt :
92414494
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque SAFRANE

Déposée le 3 avril 1992 par monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian domicilié(e) 5, Cours Franklin Roosevelt, 13001 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FETTOUCHE Belkacem - France.

La marque SAFRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRANE est expirée depuis le 3 avril 2002.

FETTOUCHE Belkacem Christian a également déposé les autres marques suivantes : BONNE SANTE , TF , METE , LOT


Monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian - 5, Cours Franklin Roosevelt, 13001 Marseille - France


Monsieur FETTOUCHE Belkacem - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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